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11 résultat(s)
Liste des Centres de Sensibilisation à la Sécurité Routière
Mis à jour le 12/04/2024
Format pdf - 0,11 Mb - 12/04/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Débits de boissons
cerfa 115_43_05
PDF - 0,25 Mb - 14/09/2021
Une notice est
Mis à jour le 12/04/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Taxis et véhicules motorisés deux et trois roues
’une mobilité inter-départementale : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/demande-de-carte-pro-de-taxi-mobilite Les délais de traitement (...)
Mis à jour le 29/03/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
La délivrance de la carte de conducteur VTC
Morand 22300 Lannion Les délais de traitement et modalités de délivrance de la carte Les demandes sont instruites par la Préfecture dans un délai (...)
Mis à jour le 21/09/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
2022
Course de solex et acrobatie moto des 2 et 3 avril 2022 à Lamballe-Armor / Morieux (...)
Mis à jour le 31/08/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Gardes particuliers
-33-29-2 ;
code l’environnement, notamment ses articles L.428-21, L.437-13, R.322-15-1, R.428-25 et R.437-
Mis à jour le 27/07/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Formulaire de demande d'enregistrement d'équivalence
Mis à jour le 08/03/2023
Format pdf - 0,14 Mb - 08/03/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Autorisation d'enseigner - pièces justificatives à fournir
Mis à jour le 08/03/2023
Format pdf - 0,05 Mb - 08/03/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Demande d'autorisation temporaire restrictive d'exercer - ATRE - pièces justificatives
Mis à jour le 08/03/2023
Format pdf - 0,04 Mb - 08/03/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Procédure d'agrément dans les Côtes-d'Armor
Mis à jour le 08/03/2023
Format pdf - 0,12 Mb - 08/03/2023
Préfet
des Côtes-
d'Armor